HammjarÉdile d'Airain
 ProfilMissives : 141
Arrivé le : 19/09/2015
Age : 35
Faction : Le Consortium d'Airain
Représentant(e) : Elva
|  Sujet: Le rôle du Conseil Marchand  Lun 28 Sep - 20:00 | | | Vous vous trouvez devant le panneau d'affichage. Un nouveau parchemin attire votre attention. Il semble avoir été rédigé avec la plus grande minutie et attention. De légers motifs en ornent les bords et il fait montre d'une certaine élégance malgré son caractère officiel.Annonce du Conseil Marchand • Le rôle du Conseil Marchand • ㄨ Qu'est-ce que le Conseil Marchand ?Le Conseil Marchand est l'instance qui érige et met en place des réformes et des décisions dans le but d'orienter la Guilde Marchande vers des objectifs communs. Chaque faction marchande y est représentée par deux membres : le souverain d'une part, et un conseiller de ce dernier d'autre part. ㄨSur quoi peut statuer le Conseil Marchand ?De façon générale, le Conseil Marchand peut statuer sur n'importe quelle action qu'il jugera dans l'intérêt du la Guilde Marchande. Cela peut être sur l'organisation politique de l'alliance, la gestion de sa trésorerie, son implication sur les marchés d'Hedarion...
Il ne peut cependant en aucun cas dicter la conduite individuelle des factions marchandes. Ainsi, il ne peut intervenir dans les relations de mercenariat, la taxe territoriale, le recrutement ou tout autre sujet jugé propre à la faction.ㄨConcernant l'aspect diplomatique Le Conseil Marchand peut être amené à statuer sur des actions politiques étendues à l'échelle de l'alliance telles que : passer une faction en ennemi public, étendre un embargo commercial global, émettre une déclaration de guerre au nom de l'Alliance Marchande.
Chaque représentant au Conseil Marchand est libre d'ouvrir une motion en ce sens. Les motions resteront ouvertes pour une durée d'une à deux années en fonction de leur état d'urgence et du nombre de réponses. Pour le cas de la déclaration d'ennemi public, au vu de l'urgence, la demande pourra être faite par missive adressée au Conseil Marchand.
Les motions sont acceptées dès lors qu'elles recueillent 60% des voix (soit 6 voix sur 8 lorsque tout le Conseil Marchand s'exprime).ㄨConcernant l'aspect financierComme pour les accords diplomatiques, chaque membre du Conseil Marchand est libre d'ouvrir une motion pour un sujet concernant l'utilisation de la trésorerie de faction. Pour qu'elle soit acceptée, elle devra recueillir 60% des voix. Les motions seront ouvertes de 2 à 6 ans selon l'urgence et la participation des différents membres.
Chaque faction est libre d'appliquer la taxe territoriale qu'elle souhaite. Elle gère également de la manière dont elle veut l'argent de ses propres caisses.ㄨConcernant la trésorerie d'allianceUn fond de caisse d'alliance de 20 millions de pièces d'or sera gardé. Celui-ci permettra d'assurer la défense de notre alliance en cas de guerre et de mener des actions d'envergure sur le marché pendant les périodes de paix. Au delà de 20 millions de pièces d'or et hors période de guerre, l'argent en excédent sera reversé de façon égale aux différentes factions.
L'impôt commun de l'alliance évoluera en fonction de l'état des caisses de l'alliance :
- 10% d'imposition jusqu'à 15 millions de pièces d'or
- 5% d'imposition entre 15 et 20 millions de pièces d'or
- 1% d'imposition au delà de 20 millions de pièces d'or
De façon exceptionnelle, le Conseil Marchand pourra réclamer des fonds aux factions pour assurer le déroulement d'un projet d'alliance.
Acté et établi en l'an 320 par Elva Hammjar,
En sa qualité de porte-parole du Conseil Marchand |
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